Plus de 3000 dossiers en attente de régularisation foncière : un véritable challenge pour l’administration locale à Aïn El Türck

Avec un peu plus de 3000 dossiers déposés dans le cadre de la loi 08/15, loi de régularisation foncière, l’administration de la daïra d’Aïn El Türck est en face d’un véritable challenge qu’il faudra impérativement relever dans les mois à venir.

Avec ce volume de dossiers en instance, la daïra d’Aïn El Türck détiendrait la palme au niveau de la wilaya d’Oran, à égalité, sinon légèrement en pole position, avec la daïra de Bir El Djir où de nombreux contentieux liés au foncier ont été enregistrés depuis de longues années, certains remontant même du temps des DEC (Délégation exécutive communale).
Il s’agit d’un lourd héritage anciennement légué par les différentes et successives assemblées communales de la daïra d’Aïn El Türck qui ont laissé les dossiers s’empiler et les contentieux se contaminer au point de devenir quasiment insolubles dans certains cas.
Ce qui a eu pour effet de circonscrire l’action de l’administration locale qui s’est retrouvée face à un dossier aussi volumineux que compliqué.
Reconduite, la loi de régularisation foncière (08/15) est remise sur selle par les pouvoirs publics qui ont intimé l’ordre lors de la cession de l’exécutif de wilaya administrée par l’ex wali d’Oran, à l’administration locale d’Aïn El Türck de relancer au plus vite le dossier.
Par ailleurs, si nombre de cas de contentieux sont antérieurs à l’actuel mandat des assemblées communales de la daïra, il n’en demeure pas moins que de nouveaux dossiers de régularisation foncière ont été fraîchement déposés, soit durant le présent exercice communal. Selon divers avis, la problématique dans l’application effective de ladite loi, réside dans la sélection des dossiers afin de définir ceux à qui ouvre le droit de recevabilité et à ceux qui ne le sont pas.
La responsabilité des assemblées communales tout autant que celle de l’administration locale est entièrement engagée dans le traitement de ce dossier et ce, dans le sens où, certaines demandes de régularisation déposées dans le cadre de cette loi, concernent, par exemple, un lot de terrain ou une habitation réalisée sur le domaine agricole ou encore sur le domaine maritime.
Un état de fait réprimé par la loi afférente à la lutte contre le détournement du foncier de quelque nature que ce soit. Certes, l’administration locale à Aïn El Türck a débuté la prise en charge des dossiers en suspens à un rythme jugé lent mais prudent afin de parer à toute éventualité que ne passent entre les mailles du filet, des cas fallacieux ou controversés.

Karim Bennacef