Oran

APC d’Aïn El Türck: la reconstitution du sommier de consistance, une phase lente mais fructueuse

La reconstitution du sommier de consistance de la commune d’Aïn El Türck, entamée depuis la prise de mandat par l’actuelle assemblée communale, s’avère une opération laborieuse, mais en partie fructueuse.

Quelques biens immobiliers et équipements ont été récupérés ces derniers mois, à l’instar de l’ancienne salle de cinéma ou encore plus récemment, de l’hôtel « Mon château », toutefois, le chemin est encore long pour restituer la totalité du patrimoine, dont une partie, a été sortie, par le passé, de la nomenclature.

Il y a lieu de rappeler que le service des biens communaux de l’APC avait lancé dès sa prise de fonction une opération minutieuse de recensement des biens productifs et non productifs de la commune, et qui se poursuit jusqu’à aujourd’hui, nous explique-t-on, avec toutes les contraintes que cela engendre, dans la mesure où, l’actuelle sommier de consistance, n’a pas été réactualisé depuis de longues années, et commence à l’être partiellement avec les rares biens récupérés et cités ci haut.

Différentes sources, confirment que le sommier de consistance de la commune d’Aïn El Türck, était beaucoup plus fourni et consistant de ce qu’il l’est actuellement, dans le sens où, durant de précédents et lointains mandats, certains équipements à haute valeur foncière ont été délibérément ou accidentellement rayés de la nomenclature du patrimoine immobilier local. Des biens qui auraient été attribués à des particuliers, et qui en auraient bénéficié par cession ou concession par les anciennes assemblées communales, réduisant ainsi à une peau de chagrin, le volume du patrimoine immobilier de la commune, censé être une source fiscale et parafiscale pour la trésorerie locale.

Aujourd’hui, la reconstitution du sommier de consistance va devoir s’appuyer sur les anciens registres afin de le restituer dans son contexte originel et prétendre ainsi, récupérer ce qui a été perdu, d’autant plus que les recommandations des pouvoirs publics encouragent les gestionnaires locaux à revitaliser leur fiscalité locale par l’exploitation de tous les gisements fiscaux disponibles et qu’offrent précisément, les biens communaux.

Karim Bennacef

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