Pour des infractions professionnelles : 80 chauffeurs de taxis convoqués par la direction des transports d’Oran
Les dossiers examinés concernent des manquements aux règles régissant la profession ainsi qu’aux dispositions relatives à la circulation routière. À l’issue de l’étude de chaque cas, la commission devra apprécier la nature et la gravité des faits reprochés avant de décider des mesures à prendre.
Selon le degré de l’infraction et son éventuel caractère répétitif, les sanctions peuvent aller d’un simple avertissement jusqu’à la suspension de l’activité, voire au retrait définitif de l’autorisation d’exploitation. Parmi les irrégularités constatées figurent notamment le non-respect des exigences relatives à la tenue vestimentaire du chauffeur, le refus injustifié de prendre en charge des clients à destination de certains secteurs ou encore le refus de service. Les services compétents ont également relevé des situations liées à l’absence de renouvellement du carnet de sièges, à l’exercice de l’activité sans autorisation d’exploitation valide ou encore au défaut de certaines obligations imposées aux véhicules. L’absence de trousse de premiers secours à bord fait également partie des infractions recensées.
D’autres dossiers portent sur des anomalies concernant le compteur kilométrique, notamment son absence ou des faits présumés de falsification, ainsi que sur la non-déclaration d’un changement de véhicule.
La commission administrative et disciplinaire statue en tenant compte de la gravité des faits et de leur répétition. Une mise en demeure ou un avertissement peuvent ainsi être prononcé pour les manquements les moins importants, tandis qu’une suspension temporaire de l’activité peut être décidée dans des cas plus sérieux.
La durée de cette mesure dépend de la nature du dépassement constaté. Dans les situations les plus graves, notamment celles liées à la falsification de documents ou à certaines condamnations judiciaires, le retrait définitif de l’autorisation d’exploitation peut être envisagé.
À Oran, le taxi demeure un maillon important du dispositif de transport urbain et suburbain. L’activité, assurée par des centaines de véhicules dans l’agglomération oranaise, fait ainsi l’objet d’un suivi réglementaire destiné à encadrer les conditions de prise en charge des usagers. Les compteurs des taxis doivent notamment être soumis au contrôle des services de métrologie légale, dans les points d’inspection agréés, afin de garantir leur conformité et leur bon fonctionnement.
Mohamed Aissaoui
