Selon le Vice-président de l’APC d’Aïn El Türck, chargé des biens communaux, Benmohamed Khatir, une requête a été déposée auprès de l’administration locale d’Aïn El Türck, consistant en l’ouverture d’une procédure pour le recouvrement des biens communaux détournées et/ou sortis du sommier de consistance de la commune d’Aïn El Türck.
Sans que n’en soit révélé le contenu pour des raisons de secret professionnel, une liste exhaustive de biens et équipements immobiliers productifs et non productifs, fruit de plusieurs mois de recherche de la part des services du département des Biens communaux de l’APC d’Aïn El Türck, a été établie, révèle notre interlocuteur, et dans laquelle sont énumérées les catégories de patrimoines immobiliers ayant figuré depuis des années dans le sommier de consistance, et aujourd’hui, « déclassifiés », voire carrément retirés du registre des propriétés de la commune.
Il s’agirait, selon toute vraisemblance, d’un important patrimoine immobilier comprenant des centres familiaux et de vacances, des bureaux, des hangars, des salles de cinéma, voire des assiettes foncières, des résidences et des locaux commerciaux, et probablement un centre psychopédagogique pour déficients mentaux, des cours d’écoles, des toilettes publiques, aujourd’hui, aux mains de tierces personnes, des personnes au demeurant particulières, mais qui ont pu ou su, chacune en fonction de son statut ou de ses affinités, comment mettre main basse sur ces propriétés, sans la moindre inquiétude, ni le moindre scrupule. Et la liste est longue.
Encore plus longue que ne peut l’imaginer l’esprit, car la « purge » s’est opérée, sournoisement, durant des décennies, en silence, dans la négligence la plus totale et/ou dans la complicité la plus absolue d’anciens élus locaux et administrateurs, lesquels ne se sont pas acquittés du devoir de conscience de préserver le riche patrimoine immobilier cédé à titre gracieux par l’Etat algérien à la commune, conformément à la loi de finances de 1976 afin d’en constituer un gisement fiscal pour la trésorerie communale locale.
Si dans tout ce capharnaüm, l’APC d’Aïn El Türck, selon les dires de son Vice-président, chargé des Biens communaux, a pu sauver 03 centres de colonies de vacances, la bataille juridique va être un parcours de combattant pour tenter de restituer les biens manquants détournés et accaparés par différents stratagèmes, aussi fallacieux les uns que les autres, et dont l’un des plus usuels, consistait à rayer le bien immobilier visé du registre du sommier de consistance pour l’inscrire ensuite sur le registre du patrimoine domanial, et procéder ainsi, là aussi par des artifices aussi fourbes, à sa régularisation au nom de la tierce personne intéressée, en contrepartie évidemment, d’un fort bakchich, cela va de soi. Et le tour est joué. Ainsi, piano-piano, tout doucement, sans bruit et sans précipitation, le sommier de consistance de la commune d’Aïn El Türck, s’est, au fil des ans, vidé de sa substance, s’est quasiment délabré, dépecé, comme un lion dépèce sa proie, jusqu’à l’épuisement, portant un coup quasi fatal à la trésorerie locale, qui s’est vue dépouillée d’une grosse partie de son gisement fiscal. L’ouverture d’une procédure de recouvrement des biens immobiliers de la commune, si elle est menée à son terme, va révéler des surprises inattendues et insoupçonnables jusque-là, et pour cela il va falloir se référer aux archives, car l’actuel sommier de consistance auquel se réfère l’APC pour l’élaboration de son budget primitif (BP), est loin de dévoiler la réalité de la situation.
Une situation rocambolesque, qui va faire frémir de stupeur au regard de l’immensité des dommages et du préjudice commis à l’égard du patrimoine communal et de toute une population et dans lesquels bon nombre, se sont impliquées des personnes, entre anciens élus locaux et/ou administrateurs, que l’on considère ou que l’on considérait, au-dessus de tout soupçon. Quoiqu’il en soit, le préjudice moral causé à la commune d’Aïn El Türck et à ses habitants, suite à la « confiscation » savamment planifiée, de main de maître, de tout ce patrimoine, est incommensurable et irréversible.
Karim Bennacef
